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Marques déposées par l'association loi 1901 C.C.L
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CULTURE - CIVISME - LOISIRS - C.C.L.
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CULTURE - CIVISME - LOISIRS - C.C.L.
Association C.C.L.

Numéro de dépôt :
1517397
Date de dépôt :
03/03/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/03/1999

Présentation de la marque CULTURE - CIVISME - LOISIRS - C.C.L.

Déposée le 3 mars 1989 par l'association loi 1901 C.C.L auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CULTURE - CIVISME - LOISIRS - C.C.L. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 C.C.L domicilié(e) 18, rue Diderot, 92130 ISSY-LES-MOULINEAUX. - France.

La marque CULTURE - CIVISME - LOISIRS - C.C.L. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1517397.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CULTURE - CIVISME - LOISIRS - C.C.L. est expirée depuis le 3 mars 1999.

C.C.L a également déposé les autres marques suivantes : CAMPUS F.M. , MICHEL LISNER , GEORGIE , TRILOGIE , CCL , DURANGO , KRISTEA'S , GEORGIE , FORMULE C C L , DURANGO


Association C.C.L. - 18, rue Diderot, 92130 ISSY-LES-MOULINEAUX. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-33

Transmission de messages radio.Transmission de messages vidéo.Communication orale et visuelle. Divertissements radiophoniques et télévisuels.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.